Mentions légales
Dernière mise à jour : 20 juillet 2026
Éditeur du site
Le site prospenda.comet le service Prospenda sont édités par :
| Éditeur | Omar Azza, entrepreneur individuel |
|---|---|
| Nom commercial | FlowPilot |
| Siège | 58 rue du Gouverneur, 24240 Monestier, France |
| SIREN | 107 554 966 |
| SIRET | 107 554 966 00013 |
| Activité (code APE) | 62.01Z — Programmation informatique |
| TVA | TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts |
| Contact | contact@prospenda.com |
| Directeur de la publication | Omar Azza |
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
Les données applicatives sont stockées sur une base PostgreSQL hébergée par Neon, dans un centre de données situé à Francfort, Allemagne (Union européenne).
Le nom de domaine est enregistré auprès d'OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site et le service Prospenda (structure, textes, interface, identité visuelle, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence totale d'erreur. Les conditions d'utilisation du service et les responsabilités respectives des parties sont définies dans les conditions générales de vente.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité, exerçables à l'adresse contact@prospenda.com.
En cas de désaccord persistant, vous pouvez saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr.
Cookies
Prospenda n'utilise aucun cookie publicitaire ni traceur de mesure d'audience. Seul un cookie strictement nécessaire au fonctionnement du service est déposé : il maintient votre session une fois connecté. Ce cookie est exempté de consentement au titre de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés.
Médiation et droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Le service Prospenda s'adresse exclusivement à des professionnels ; le dispositif de médiation de la consommation ne s'applique donc pas. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.